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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley administration
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Cimetière.
Cimetière.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Inondations.
Inondations.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Étrangers.
Étrangers.
Factures.
Factures.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Camping municipal.
Camping municipal.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Installations classées.
Installations classées.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Police des eaux.
Police des eaux.
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