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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Décès
Décès
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Mariages
Mariages
1813-1822
1813-1822
Décès
Décès
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Naissances
Naissances
État de section.
État de section.
Folios 72-389
Folios 72-389
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1-71
Folios 1-71
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Forêt communale.
Forêt communale.
1833-1842
1833-1842
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1839-1888
1839-1888
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Garde nationale.
Garde nationale.
1842-1951
1842-1951
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
Mariages
Mariages
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Naissances
Naissances
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
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