Affichage de 1619 résultats

Descriptions archivistiques
administration Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

166 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Contributions directes
Contributions directes
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Distillation.
Distillation.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Étrangers.
Étrangers.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Prestations.
Prestations.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Résultats 51 à 100 sur 1619