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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) administration
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Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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