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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration
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Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Fontaines.
Fontaines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Terres communales.
Terres communales.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
1723-1782
1723-1782
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Épidémies.
Épidémies.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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