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Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Gravières.
Gravières.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Foires.
Foires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Mo...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Poids public.
Poids public.
Police locale.
Police locale.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public.
Poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique.
Police économique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
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