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Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Police économique.
Police économique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Droits de place.
Droits de place.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Poids public.
Poids public.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Poids public.
Poids public.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police locale.
Police locale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Poids public.
Poids public.
Police économique.
Police économique.
Gravières.
Gravières.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Foires.
Foires.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Commerce.
Commerce.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Boulangerie.
Boulangerie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
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