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Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Foires.
Foires.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Gravières.
Gravières.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Poids public.
Poids public.
Police économique.
Police économique.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police locale.
Police locale.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Droits de place.
Droits de place.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Police économique.
Police économique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
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