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Descriptions archivistiques
production agricole
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Terres communales.
Terres communales.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Épizooties.
Épizooties.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Chasse.
Chasse.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1857-1953
1857-1953
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Epizooties.
Epizooties.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Chasse.
Chasse.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Taxes.
Taxes.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
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