Showing 643 results

Archival description
finances publiques
Print preview View:

60 results with digital objects Show results with digital objects

Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Écoles.
Écoles.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Camping municipal.
Camping municipal.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Actes notariés.
Actes notariés.
Emprunts.
Emprunts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Eau potable.
Eau potable.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Emprunts.
Emprunts.
Results 51 to 100 of 643