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Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Inondations.
Inondations.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police des eaux.
Police des eaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Sinistres.
Sinistres.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Administration générale.
Administration générale.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Administration militaire.
Administration militaire.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
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