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Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse.
Chasse.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Hygiène.
Hygiène.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1834-1982
1834-1982
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
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