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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) voie de communication
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Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Bl...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Bl...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts.
Ponts.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Ponts.
Ponts.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
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