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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) voie de communication
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Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
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