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Ponts.
Ponts.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
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