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dons-et-legs
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Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cimetière.
Cimetière.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
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