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procès-verbal
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fiscalité.
Fiscalité.
Poids public.
Poids public.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Télécommunications.
Télécommunications.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
1831-1977
1831-1977
École communale.
École communale.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
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