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Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Vaccination.
Vaccination.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Prestations.
Prestations.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
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