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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Contentieux.
Contentieux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
École communale.
École communale.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
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