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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
1909-1979
1909-1979
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Transport.
Transport.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
45264 - 59086
45264 - 59086
72130 - 79047
72130 - 79047
79199 - 83095
79199 - 83095
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Archives anciennes
Archives anciennes
1747-1760
1747-1760
Archives modernes
Archives modernes
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
1926-1964
1926-1964
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
1803-1812
1803-1812
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1863-1870
1863-1870
1871-1882
1871-1882
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
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