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Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Place publique.
Place publique.
Puits.
Puits.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Dépenses.
Dépenses.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Patentes.
Patentes.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Presbytère.
Presbytère.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
École maternelle.
École maternelle.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
École des filles.
École des filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Maison commune.
Maison commune.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Maison commune.
Maison commune.
Église.
Église.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lavoirs.
Lavoirs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
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