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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Taille.
Taille.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Archives anciennes
Archives anciennes
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Grièges
Fonds communal de Grièges
Urbanisme
Urbanisme
Divers
Divers
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Instruction publique
Instruction publique
École primaire communale.
École primaire communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
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