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Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Lotissements.
Lotissements.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Police des eaux.
Police des eaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Fleurissement.
Fleurissement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Voirie
Voirie
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Voirie
Voirie
Eaux
Eaux
Voirie
Voirie
Voirie
Voirie
Assainissement
Assainissement
Voirie
Voirie
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Eau potable
Eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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