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Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Service des eaux.
Service des eaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Cimetière.
Cimetière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Voirie
Voirie
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Voirie
Voirie
Eaux
Eaux
Voirie
Voirie
Voirie
Voirie
Assainissement
Assainissement
Voirie
Voirie
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Eau potable
Eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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