- E7
- Dossier
- 1813-1822
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Statistique générale des sinistres.
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Syndicats patronaux et ouvriers.
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Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.