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Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Divers
Divers
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds communal de Charix
Fonds communal de Charix
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Béon
Archives modernes
Archives modernes
Archives contemporaines
Archives contemporaines
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Seyssel
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Affaires militaires
Affaires militaires
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1760-1779
1760-1779
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
École.
École.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Archives modernes
Archives modernes
Journal officiel.
Journal officiel.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
1823-1832
1823-1832
1873-1882
1873-1882
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1792-an XI
1792-an XI
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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