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Comité syndical.
Comité syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Comité syndical.
Comité syndical.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Personnel.
Personnel.
1961-1993
1961-1993
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1994-2005
1994-2005
Personnel syndical.
Personnel syndical.
2006-2009
2006-2009
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1985-1995
1985-1995
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Comité syndical.
Comité syndical.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1985-1996
1985-1996
1997-2007
1997-2007
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
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