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Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 13
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 13
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 18
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 18
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 19
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 19
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
an VI-1815
an VI-1815
an VI - an VII
an VI - an VII
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
1797-1801
1797-1801
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Correspondance.
Correspondance.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Patentes.
Patentes.
1798-1807
1798-1807
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Puits commun.
Puits commun.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Listes électorales.
Listes électorales.
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