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Descriptions archivistiques
Dossier administration
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Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Étrangers.
Étrangers.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Personnel.
Personnel.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
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