Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
- 04M001_011
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Digue construite par le citoyen Blanc : avis de visite et reconnaissance (an XI).
Construction d’un mur pour défendre un pré communal sur la rive droite de l’Albarine : procès-verbal de récolement (1865).
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1882).
Construction d’un mur de défense sur la rive gauche de l’Albarine le long du pré de la Bouchoux : procès-verbal d’adjudication (1889).
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré et devis estimatif, cahier des charges, plan, mémoire des travaux, correspondance (1892-1893).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854).
Curage du bief de Tuf : correspondance (1857).
Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descriptif et estimatif, plans (1875).
Curage du ruisseau dit Bief de Chaley : projets d’arrêté, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1872-1908).
Torrent de Veau de Bœuf, crue : arrêté de distribution des eaux, arrêté préfectoral (1898-1899).
Couverture du ruisseau et construction de toilettes publiques : concours du service des Ponts et Chaussées, avis d’enquête, réception des travaux, délibérations, correspondance (1956-1961).
Couverture du ruisseau : réception des travaux, correspondance (1966-1968).
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
Camping municipal et sociétés sportives.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1988).
Touring club de France, financement (1904).
Société La Boule chaleysienne : statuts, composition du bureau (1945).
Société des majorettes, section du sou des écoles de Tenay : demande de subvention, budgets, comptes rendus financiers, correspondance (1978-1980)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909).
Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935).
Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Répertoire des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux