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Anciens militaires.
Anciens militaires.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Biens communaux.
Biens communaux.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1801-1820
1801-1820
Registres des mariages.
Registres des mariages.
an IX-1849
an IX-1849
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Correspondance.
Correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Tables décennales.
Tables décennales.
1802-1813
1802-1813
Tables décennales.
Tables décennales.
1802-1932
1802-1932
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
1802-1812
1802-1812
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordo...
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
1802 – 1812
1802 – 1812
1802-1813
1802-1813
1802-1813, 1823-1932
1802-1813, 1823-1932
Gestion courante.
Gestion courante.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
1802-1852
1802-1852
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
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