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Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
1910-1982
1910-1982
1852-1981
1852-1981
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1940-1982
1940-1982
1838, 1847-1859
1838, 1847-1859
1974-1982
1974-1982
Dépenses.
Dépenses.
1961-1982
1961-1982
Droits de place.
Droits de place.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Église.
Église.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Cours d'eau
Cours d'eau
Curage.
Curage.
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Fonctionnement
Fonctionnement
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Dons et legs.
Dons et legs.
Secours
Secours
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Instruction publique
Instruction publique
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds de la congrégation des frères Capucins de Seyssel
Fonds de la congrégation des frères Capucins de Seyssel
Fonds de l'hospice de Seyssel
Fonds de l'hospice de Seyssel
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Aménagement des eaux
Aménagement des eaux
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Finances syndicales
Finances syndicales
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
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