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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1960-1980
1960-1980
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Logements HLM.
Logements HLM.
1960-1982
1960-1982
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
1961-1965
1961-1965
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Installations classées.
Installations classées.
Société Guillet.
Société Guillet.
Lotissements.
Lotissements.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Assainissement.
Assainissement.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
1970-1982
1970-1982
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
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