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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Tramway.
Tramway.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Moulins.
Moulins.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
1860-1949
1860-1949
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
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