The municipal archives of the department of Ain

Gestion individuelle et collective.

Relations avec les administrations, réclamations.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

Contentieux et requêtes

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1

Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Propriétés , amodiations, affermage.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

Conseil municipal. – Élus.

Secours, exploitations, récolte.

Statistique générale des sinistres.

Contributions directes.

Guerre de 1870.

Première Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.

Salubrité et hygiène publiques, santé.

Rémunération et cotisations sociales.

Partage et amodiation, usurpation et bornage.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Commission de garde-bois de la commune de Journans.

an 11 (1802)-1981

Aménagement et gestion de la voirie.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

Constitution et commission administrative.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

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Première Guerre mondiale.

Sûreté publique.

Opérations de vote.

Gestion individuelle et collective.

Relations avec les administrations, réclamations.

Contentieux et requêtes

Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Propriétés , amodiations, affermage.

Cimetières.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.

Prairies et pâturage.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

1793-1982

1843-1911

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

Conseil municipal. – Élus.

Secours, exploitations, récolte.

Statistique générale des sinistres.

Contributions directes.

Guerre de 1870.

Première Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.

Salubrité et hygiène publiques, santé.

Rémunération et cotisations sociales.

Partage et amodiation, usurpation et bornage.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Commission de garde-bois de la commune de Journans.

an 11 (1802)-1981

Aménagement et gestion de la voirie.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Constitution et commission administrative.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Dépenses.

Maison d'école, mairie-école.

Locaux scolaires.