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Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Police rurale.
Police rurale.
Poids public.
Poids public.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Droits de place.
Droits de place.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Séance.
Séance.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Camping municipal.
Camping municipal.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Eau potable.
Eau potable.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Installations classées.
Installations classées.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
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