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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Français
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Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1703-1712
1703-1712
1726-1752
1726-1752
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Assurance.
Assurance.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1873-1892
1873-1892
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1913-1922
1913-1922
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1953-1962
1953-1962
Mariages
Mariages
1963-1972
1963-1972
Mariages
Mariages
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Folios 72-389
Folios 72-389
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
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