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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
1882-1911
1882-1911
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Folios 1-71
Folios 1-71
1911-1932
1911-1932
1933-1973
1933-1973
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
1974-1979
1974-1979
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
1952-1982
1952-1982
1839-1888
1839-1888
1937-1982
1937-1982
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
1968-1974
1968-1974
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
1919-1946
1919-1946
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Canton des Essaillans.
Canton des Essaillans.
Archives modernes
Archives modernes
Archives anciennes
Archives anciennes
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Forêt.
Forêt.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1842-1951
1842-1951
1889-1936
1889-1936
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
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