The municipal archives of the department of Ain

Placement en nourrice.

5Q5-6
recordgrp
1879-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Pièces annexes.

5Q5
File
1888-1920, 1967

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance

Registres.

5Q6
File
1879-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).

Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.

1R2
File
1839-1961

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Fournitures et mobilier scolaire : acquisition, subventions, délibérations, correspondance (1839-1961) ; inventaires, procès-verbal de récolement (1878, 1900). Bourses scolaires. – Attribution et vote de subventions : notifications (1898, 1922, 1924).

Sciences, lettres et arts

2R
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Monuments historiques et bibliothèque.

2R1
File
1912-1913, 1933

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Monuments historiques. – Classement de la dalle funéraire de Jean Magnin, ancien curé de Pont-de-Vaux située dans le jardin du presbytère [1] : arrêté préfectoral, avis (1912-1913). Bibliothèque municipale. – Acquisition d’ouvrages : délibération (1933).

Sport et tourisme

3R
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Autres fonds

Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.

S2
File
1895

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Statuts.

Mutuelle non dénommée.

S3
File
1940-1950

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des adhérents.

n°26 379 (1967) – 39 991(1970)

T2
File
1967-1970

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

00Fi001_002
Item
1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Affiches.

Fi2
File
[1794], 1956, 1965

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).

[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.

Taille.

CC1
File
1778-1783

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).

Bois des Longerons.

DD1
File
1777

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Délits : état de frais de poursuite des délinquants.

Justice, procédures, police

FF
Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

FF1
File
1777-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

1776-1792

GG5
File
1776-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

GG006_002
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

GG006_004
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

GG006_005
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

GG006_006
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Acquisition de livres, cartes et portraits.

C1
File
1841, 1882-1913

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.

C3
File
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration générale de la commune

D
Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil municipal

1D
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de la commune

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives communales et mobilier.

3D1
File
1838-1958

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire, procès-verbaux de récolement et de prise en charges des archives, courrier (1844, 1860) ; acquisition et vente de matériel : délibérations, correspondance (1838-1958).

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

3D4
File
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Assurances.

4D4
File
1889-1957

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Polices, avenants, délibérations, correspondance.

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E4-9
recordgrp
1802-1862

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1833-1842

E7
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1843-1852

E8
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1853-1862

E9
File
1853-1862

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1873-1882

E13-15
recordgrp
1873-1882

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Mariages

E14
File
1873-1882

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Décès, tables décennales.

E15
File
1873-1882

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Décès.

E18
File
1883-1892

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Décès, tables décennales.

E24
File
1903-1912

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Naissances, tables décennales.

E31
File
1933-1942

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1943-1952

E34-35
recordgrp
1943-1952

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Mariages et décès, tables décennales.

E35
File
1943-1952

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

1953-1962

E36-38
recordgrp
1953-1962

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E39-40
recordgrp
1963-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

an X-1913

E42
File
an X-1913

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Mariages : publications et promesses de mariage (an X-1913) [1].
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1818, 1894-1911).

[1] Lacunes : an XII-1813,1815-1836, 1841, 1844-1851, 1853, 1861, 1863, 1868-1870, 1882, 1884, 1887-1890 et 1897-1909.

Population, économie, statistiques