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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat
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Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Dépenses.
Dépenses.
1893-1902
1893-1902
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1863-1902
1863-1902
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
École des garçons.
École des garçons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
1882-1910
1882-1910
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911
1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911
Moulins.
Moulins.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
1903-1912
1903-1912
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
1903-1912
1903-1912
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
1903-1912
1903-1912
1881-1913
1881-1913
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1873-1913
1873-1913
Folios 1 à 658
Folios 1 à 658
Folios 659 à 1258
Folios 659 à 1258
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
1880-1919
1880-1919
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