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Descriptions archivistiques
Seulement les descriptions de haut niveau Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Fonds Avec objets numériques
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Fonds communal de Conand

  • FRAC01111
  • Fonds
  • 1812-2015

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas.

• Fonds moderne
Au début du XXème siècle, des liasses d’archives ont été constituées. Leur identification a été portée sur des pochettes ou des classeurs, en respectant les séries de classement d’alors.
Le fonds moderne débute à l’érection de Conand en commune en 1865. De manière générale, on relève quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1865 (1D1-8). Le registre des arrêtés débute également à la même date (2D1).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1865.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1866, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). Des bulletins individuels, servant à leur élaboration et comprenant également un état de recensement des animaux domestiques, ont été conservés (1F2-4). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (3F1). Les statuts de plusieurs syndicats agricoles locaux sont également présents (3F5).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (1G3-10). Les documents antérieurs à la création de la commune sont extraits de ceux de la commune d’Arandas où Conand était une section (1G1-5). Les copies de la matrice générale des impôts ne remontent qu’à 1931 (1G12).
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (5I1).
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1864 mais de nombreuses lacunes sont présentes, notamment l’ensemble de la période 1877-1904 (1K1). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires et ne remontent jamais au XIXe siècle (1K4-5).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis la création de la commune (1L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables (1L6-8) mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (2L2-3).
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1929-1959) (1Q1). On retrouve les statuts des sociétés mutualistes locales (4Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (1R1).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Conand (Ain, France)

Fonds communal d'Innimond

  • FRAC01171
  • Fonds
  • 1828 - 2017

Dans de nombreux documents, le nom de la commune est orthographié Innimont. Par souci d’harmonisation, le nom officiel, orthographié Innimond, apparaît dans tout le corps de l’inventaire.

Le 19 juillet 1851, le village a été entièrement incendié. De fait, on ne trouve des documents qu’à partir de cette date à l’exception de l’atlas et des matrices cadastraux qui remontent à 1840 et d’un répertoire des actes administratifs remontant à 1828.
Par ailleurs, le fonds se révèle extrêmement lacunaire entre la seconde moitié du XIXe et le début du XXe siècle. Hormis les registres des délibérations et des arrêtés où la collection a été intégralement conservée à compter de 1851, la plupart des documents ne remonte qu’aux années 1910-1920. Pour exemple, les recensements de la population débutent en 1926, les listes électorales en 1916, les budgets et comptes en 1910. Les tableaux de recensement militaire commencent en 1855 mais on dénombre de nombreuses lacunes entre la seconde moitié du XIXe et le début du XXe siècle.
Coté H3, le dossier concernant les sapeurs pompiers a été conservé depuis la constitution du corps d’Innimond en 1887 et se révèle plutôt important pour une commune de cette taille.

La commune conserve également les fonds de 3 sociétés :
• Société d’intérêt collectif agricole d’élevage du mouton de Proulieu-Innimond de 1958 à 1963 (S1) ;
• Société coopérative de fromagerie d’Innimond de 1862 à 1977 (S2) ;
• Coopérative agricole de battage d’Innimond de 1925 à 1970 (S3).

Innimond (Ain, France)

Fonds communal d'Échenevex

  • FRAC01153
  • Fonds
  • 1833-2018

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1834. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1834, il est nécessaire de consulter les archives communales de Cessy.

• Fonds moderne
Le fonds moderne débute à l’érection d’Échenevex en commune en 1834. De manière générale, on relève quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1834.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1835.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1834 et est plutôt complète. Les opérations de vote des élections sont plus lacunaires et remontent en 1848.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis la création de la commune (1L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices publics et scolaires. La commune d’Échenevex n’ayant pas d’église, seuls des documents relatifs à l’église de Cessy sont conservés notamment des photographies de la reconstruction du clocher en 1935.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église de Cessy. La série est peu volumineuse.
En série Q, l’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux. On note des lacunes importantes concernant les archives électorales.

Échenevex (Ain, France)

Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

  • FRAC01001
  • Fonds
  • 1841-2024

Sur la partie du fonds antérieure à 1982, de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées.
En juin 1996, un incendie se déclare dans les locaux de la maire-école (actuelle école). Ce fait explique peut-être :

  • l’absence d’atlas cadastral napoléonien datant de 1857 (série G) ;
  • des lacunes dans les listes de recensement militaire (série H) pour la période 1945-1982 ;
  • l’absence de listes nominatives des enfants vaccinés pour la période 1907-1944 (série I) ;
  • des lacunes dans les listes électorales et les opérations de vote des élections (série K) ;
  • les lacunes dans les budgets et comptes pour la période 1930-1976 (série L).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis la création de la commune en 1857 (D1-4). On y trouve également un plan pour le projet de cession du hameau des Bâgés à la commune de Baneins en 1862 (D6).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les listes nominatives de recensement de la population sont conservées depuis 1861 (F1-2). La sous-série sur l’agriculture comprend davantage de lacunes.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. Toutefois, la série des matrices d’imposition est incomplète mais on trouve quelques autres documents sur la fiscalité.
En série H, les listes de recensement militaire remontent à 1858 (H1-2) mais sont lacunaires pour la période 1945-1982. Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1940 (H5-8). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les pompiers (H12). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées sous les cotes H13 à H15 et concernent essentiellement le ravitaillement et les réquisitions militaires. Les autres périodes de guerre ne sont pas du tout représentées.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1952 (I6).
En série K, la collection sur les listes électorales ne remonte qu’à 1909 (K1). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées à compter du début du XXe siècle, excepté pour les élections municipales (K3).
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1858 (L1-6) mais sont lacunaires pour la période 1930-1976.
Les séries M et O sont peu représentées. Néanmoins, quelques dossiers de travaux et plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés et pour certains illustrent le corps de l’inventaire.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P n’est composée que de deux documents comptables relatifs à la fabrique d’église (P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, du bureau d’assistance et des aides obligatoires. L’ensemble des archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1), mais l’on y retrouve, malgré tout un dossier sur la société scolaire de tir de l’Abergement-Clémenciat (R4).
En série T, sont classés des documents relatifs aux lotissements communaux et locatifs (T1-2). Les permis de construire constituent une collection depuis 1967 (T4-8).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)

Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)

  • FRAC01098
  • Fonds
  • 2017-2019

Le fond communal de la nouvelle commune est récent et concerne notamment les documents d’urbanisme et les travaux ainsi que sur l’administration générale et financière de la commune.

Chazey-Bons (Ain, France ; commune nouvelle)

Fonds communal de Jujurieux

  • FRAC01199
  • Fonds
  • an VI-2020

Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux.
Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.

Jujurieux (Ain, France)

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