Moyens de transport, électricité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Propriétés et droits divers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Bois

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Biens communaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices scolaires et d'enseignement

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices du culte et cimetière

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices publics

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Revenus et charges de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Comptabilité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Budgets et comptes

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Personnel municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Élections

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Hygiène publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Police générale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Justice

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Police locale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Mesures d'exception et faits de guerre

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Administration militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Recensement militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Rapports financiers avec diverses administrations

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre, contributions directes

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Statistique générale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Agriculture

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Population

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contentieux, assurance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Administration générale de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Actes de l’administration municipale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Conseil municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

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