Organisation de la compagnie, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfectoraux, demandes individuelles et contrats d’engagement, délibérations, recours disciplinaire, avancement de grade, règlement disciplinaire (1898-1931). Équipement et matériel : marché pour l’acquisition d’une pompe à incendie, délibérations, souscriptions, listes nominatives, cahier des réparations et tâches à faire à la pompe incendie, devis, factures, correspondance (1865-1952). Comptabilité : crédits et subventions (1900-1982). Élection au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection (1907-1938).
Recrutement et tirage au sort : certificat de présence sous les drapeaux, certificats d’exemption (1866-1867). Soldats réservistes, contrôle : certificat d’inscription (1867). Préparation du recensement : feuille de renseignement, avis d’inscription (1932-1933).
Jury d’assises : liste nominative (1981). Jury criminel : listes nominatives, listes préparatoires (1966-1977). Amendes pécuniaires (1977-1978). Enquête sur un vol d’argent à un particulier : lettre de demande de renseignement du Tribunal de Bourg-en-Bresse (1867).
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871]. Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918). Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939). Salon de l’agriculture (1981-1982) Salon des machines agricoles (1981).
Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959). Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955). Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).
Construction d’un préau couvert et de jeux : plan (1874). Acquisition et aménagement d’un jardin : devis descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1880-1881). Restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, clauses et conditions de l’adjudication, soumission, plan, correspondance (1883-1885). Réparations des WC : devis, délibération (1928). Construction d’une 3ème classe : délibérations, financement, traités de gré à gré, factures, correspondance (1936). Aménagement d’une salle d’eau au logement de fonction : devis, factures, correspondance (1969-1971).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1875-1903), registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938), carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1895-1921, 1934-1938).
Transport. – Ligne de tramway de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes - 2ème section, construction : mémoire justificatif, arrêté préfectoral d’enquête publique sur l’emplacement des gares, stations et haltes, registre d’enquête publique, correspondance (1892, 1895-1896). Utilisation de supports mixtes de télécommunications et électricité : dispositions spéciales (1977). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1977-1979).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982). Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).
Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).
Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912). Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922). Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981). Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974). Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).
Amicale sportive : livre de compte (1911-1937). Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942). Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963). Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959). Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983). Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].
