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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File French
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Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Correspondance.
Correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
1865-1875
1865-1875
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
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