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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Élections
Élections
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
1832-1894
1832-1894
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1895-1982
1895-1982
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1815-1843
1815-1843
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
1858-1910
1858-1910
1911-1962
1911-1962
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1896-1924
1896-1924
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1925-1982
1925-1982
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1828-1856
1828-1856
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1857-1925
1857-1925
Édifices publics
Édifices publics
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
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