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A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
D-F
D-F
G
G
C-D
C-D
P-R
P-R
B-C
B-C
C
C
G-J
G-J
S-V
S-V
V-Y
V-Y
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
K - Y
K - Y
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
A - J
A - J
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Courrier.
Courrier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
État de section.
État de section.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Vaccinations.
Vaccinations.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Extension du réseau.
Extension du réseau.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
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