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Folios 1-488
Folios 1-488
Folios 489-1084
Folios 489-1084
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Volume 1
Volume 1
État de section.
État de section.
1911-1968
1911-1968
Volume 2
Volume 2
Patentes.
Patentes.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
1842-1885
1842-1885
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
1931-1956
1931-1956
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
1886-1931
1886-1931
1957-1981
1957-1981
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
1818-1856
1818-1856
1857-1890
1857-1890
1938-1984
1938-1984
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Recensement.
Recensement.
Déserteurs.
Déserteurs.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Gendarmerie.
Gendarmerie.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Chasse.
Chasse.
1841-1905
1841-1905
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
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