- 2D2
- Dossier
- 1916-1926
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Création, remise en eau et agrandissement : avis du maire, arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924).
Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982).
Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982).
Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975).
Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977).
Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
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Tableaux synoptiques.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Police économique, fêtes et bals.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
Naissances avec table décennale
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Opérations de vote et élaboration des listes.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
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Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
Listes électorales et d’appel des votants.
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
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Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
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Législatives et élections générales.
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Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Conseil municipal, élections municipales.
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Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
Eau potable et station d’épuration.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
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Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Polices d’assurance, correspondance.
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Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937).
Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955).
Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960).
Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971).
Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).
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Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977).
Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982).
Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982).
Affectation de défense pour le personnel (1964-1970).
Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975).
Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981).
Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Statistique générale des sinistres.
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