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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
1957-1966
1957-1966
1979-1982
1979-1982
1973-1978
1973-1978
1967-1972
1967-1972
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Factures.
Factures.
1971-1982
1971-1982
1957-1970
1957-1970
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
1963-1974
1963-1974
1957-1962
1957-1962
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1979-1982
1979-1982
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