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aide sociale
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Travail agricole.
Travail agricole.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comptabilité
Comptabilité
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
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